Conditions Générales

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE WEB GENERATIONS-PLUS.CH et CHARTE UTILISATEUR DE LA PLATEFORME

Acceptation des conditions générales

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) déterminent les règles d’accès au site www.generations-plus.ch et aux services proposés sur ce dernier (achats, jeux, communauté, voyages, forum, newsletter, concours, etc.), quelque que soient leur zones d’accès, gratuites ou payantes. En naviguant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d’utilisateur, en connaître les termes, les accepter sans réserve et vous y conformer.

La Société coopérative Générations Plus se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales qui sont disponibles en tout temps sur le site generations-plus.ch

1. Objet

Les présentes conditions générales régissent les conditions d’utilisation applicables au site generations-plus.ch dont l’éditeur est la société Coopérative Générations Plus, rue des Fontenailles 16, 1007 Lausanne. En utilisant les services du site, l’utilisateur accepte d’être lié par les CGU, indépendamment de son enregistrement sur le site. L’enregistrement de l’utilisateur est requis pour l’utilisation de certains services sur le site.

Par son enregistrement, l’utilisateur aura notamment la possibilité d’introduire ou de publier du contenu sous forme de liens, textes, images et vidéos ou de consulter les contenus publiés par d’autres membres.
L’enregistrement est gratuit, sous réserve de publication commerciale. L’utilisateur s’engage à conserver son mot de passe confidentiel et à ne pas le divulguer à des tiers. Il est seul responsable pour toute activité entreprise par son compte d’utilisateur.

2. Description des services

Le site generations-plus.ch met à disposition des utilisateurs une plateforme sur laquelle ils peuvent publier ou consulter du contenu qui est public pour tous. Ce contenu peut renvoyer à des sites tiers qui n’appartiennent pas à generations-plus.ch, celui-ci déclinant toute responsabilité pour tout dommage qui pourrait survenir en lien avec la consultation ou l’utilisation de ces sites tiers.

L’utilisateur reconnaît que le site peut ne pas être accessible temporairement pour des raisons techniques. Le site generations-plus.ch se garde le droit de changer, modifier ou supprimer tout ou partie de son site et de son contenu, à son entière discrétion.

3. Newsletter

L’utilisateur peut souscrire au service Newsletter, lui permettant de recevoir des informations par courrier électronique.

4. Articles rédactionnels

L’utilisateur peut accéder librement et consulter des articles rédactionnels qui sont mis à disposition des utilisateurs par generations-plus.ch. Le site se réserve en revanche le droit de rendre certains articles accessibles uniquement pour les abonnés sur magazine. Les utilisateurs qui le désirent peuvent s’abonner en ligne au magazine.

Moyennant un enregistrement préalable, contenant notamment une adresse email valable, leur nom, prénom et adresse, les utilisateurs peuvent écrire des commentaires sur le site, commentaires qui devront respecter le droit suisse en vigueur, les présences conditions générales d’utilisation, les bonnes mœurs ainsi que l’ordre public. Les commentaires sont d'habitude modérés à priori. Tout commentaire jugé non conforme par l’éditeur pourra être supprimé à l’entière discrétion de ce dernier, sans préavis ni contestation possible.

5. Annonces

L’utilisateur peut accéder librement aux annonces, il peut les consulter et, moyennant inscription, peut en insérer sur le site.  L’éditeur se réserve le droit de refuser la publication de toute annonce contraire aux conditions générales d’utilisation, aux bonnes mœurs, au droit suisse ou qu’il jugera non conforme. Les annonces sont modérées à priori.

6. Galerie Photos

L’utilisateur peut accéder librement et consulter les photos et galerie photos de generations-plus.ch et, moyennant son inscription sur le site, peut en soumettre lui-même. Ces photos devront toutefois respecter le droit suisse en vigueur, les présentes CGU, les bonnes mœurs ainsi que l’ordre public. Toute photographie ou image jugée non-conforme par l’éditeur pourra être supprimée à l’entière discrétion de l’éditeur et sans préavis ni contestation possible. L’objet video est soumis aux mêmes règles que l’objet photo ci-dessus évoqué.

7. Boutique

L’utilisateur peut accéder librement au service boutique, qui propose la vente de produits en ligne. S’agissant de ce service, l’internaute est renvoyé aux conditions générales de vente ci-après.

8. Plateforme communautaire

8.1 Inscription L’utilisateur peut souscrire à la plateforme communautaire de generations-plus.ch, qui permet de proposer des activités dans sa région, de déposer des commentaires, de publier des photos, et dans le service forum, de proposer un thème de discussion aux internautes.

8.2 Règles de conduite La plateforme communautaire et le forum sont modérés a priori, c’est-à-dire que les contributions des utilisateurs sont modérés puis publiés une fois que le modérateur les a relus. L'éditeur se réserve le droit de modérer les contributions des internautes a posteriori. Tout contenu publié par l’utilisateur devra respecter le droit suisse en vigueur, les présentes conditions d’utilisation générales, les bonnes mœurs ainsi que l’ordre public. Les contenus publiés par les utilisateurs ne devront pas contenir de contenus issus d'autres forums ; pas de messages publicitaires, pas de propos tombant sous le coup de dispositions pénales (p.ex. discriminations raciales ou ethniques, appels à la violence, atteinte aux droits à l’honneur ou à la personnalité, pornographie, pédophilie) ; pas de grossièretés, d’obscénités ou d'injures personnelles entre utilisateurs ; pas de messages personnels entre participants ; pas de messages incompréhensibles, morcelés, hors sujet ou non argumentés ; pas de messages écrits entièrement en majuscules.

Tout contenu jugé non-conforme par l’éditeur pourra être supprimé à l’entière discrétion de l’éditeur et sans préavis ni contestation possible.

8.3 Fermeture du compte En cas de violation répétée par un utilisateur des règles de conduite exposées ci-dessus ou du droit suisse en vigueur, des présentes conditions générales d’utilisation, des bonnes mœurs ou de l’ordre public, les modérateurs pourront exclure l’utilisateur du forum. Les décisions des modérateurs ne peuvent être contestées.
 Lorsque l’utilisateur ferme son compte ou que l’éditeur décide de fermer son compte, les contenus qu’il a émis ne seront pas effacés.

8.4 Responsabilité des contenus L’éditeur n’est en aucune façon responsable des contenus publiés par l’utilisateur.

8. 5 Obligations particulières de l’utilisateur

L’utilisateur s’oblige à n’employer les contenus obtenus lors de l’utilisation de generations-plus.ch qu’à des fins licites, dans le respect de la législation suisse en vigueur ainsi que des présentes conditions générales d’utilisations. L’utilisateur sera tenu pour responsable en cas d’utilisation contraire.

L’utilisateur est entièrement responsable de tout contenu qu’il publie sur generations-plus.ch ; il reconnaît et accepte d’assumer les risques y relatifs. generations-plus.ch n’assume aucune responsabilité vis-à-vis des contenus publiés par l’utilisateur ou de toute autre information ou communication de l’utilisateur.

9. Protection des données

9.1 Sous réserve des dispositions contraires des présentes CGU, l’éditeur reconnaît la confidentialité des informations que l’utilisateur lui communique lors de l’inscription à l’un des services offerts et/ou la participation à une opération événementielle et s’engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers.
 Ces informations sont constituées d’une adresse email ou de coordonnées plus détaillées, en fonction du service ou de l’opération auquel l’utilisateur souscrit.

9.2 Droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ces droits, l’utilisateur accède à l’administration de son compte utilisateur directement sur generations-plus.ch

9.3 Utilisation des données L’éditeur se réserve le droit de divulguer des statistiques et des informations démographiques générales relatives aux utilisateurs, ces informations étant alors présentées de manière globale.

L’éditeur se réserve le droit d’utiliser les données à des fins publicitaires pour faire parvenir à l’utilisateur des offres commerciales relatives à generations-plus.ch

10. Cookies

Qu’est-ce qu’on Cookie

Le cookie est un petit fichier texte automatiquement installé sur votre ordinateur à la demande du serveur du site sur lequel vous êtes en train de naviguer. Il analyse les traces que vous laissez sur le web. Sur le site de générations, l'utilisation de cookies est destinée à l’amélioration continue de votre navigation afin de vous offrir une expérience optimale d’utilisation, sans pour autant identifier l’utilisateur. Certains modules fonctionnels exigent l’activation des cookies, sans eux, certaines fonctionnalités du site internet peuvent ne pas fonctionner. L’utilisateur peut cependant s’opposer aux cookies par la désactivation de cette option dans les paramètres de son navigateur.

A lire aussi : Qu’est-ce qu’un cookie informatique.

11. Propriété intellectuelle

11.1 Contenus publiés par l’éditeur La présentation et chacun des contenus et éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur generations-plus.ch ainsi que sur chacun des services offerts, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’éditeur ou font l´objet d´une autorisation d´utilisation.

Seule l’utilisation pour un usage privé est permise, conformément à la législation suisse en vigueur. Aucun élément composant ledit site ou ses services ne peut être copié, reproduit, diffusé, vendu, publié, modifié, réédité, dénaturé, transmis, distribué ou exploité de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l´autorisation écrite et préalable de l’éditeur.

11.2 Contenus publiés par l’utilisateur L´utilisateur s´engage à ce que tout contenu qu’il publie soit en parfaite conformité avec le droit suisse en vigueur ainsi que les présentes conditions générales d’utilisation et ne porte pas atteinte aux droits de tiers, en particulier l´utilisateur garantit que tous les contenus qu’il utilise lui appartiennent ou sont libres de droit.

Tout contenu publié par l’utilisateur sur generations-plus.ch ou l’un de ses services est accessible publiquement et peut être utilisé librement, totalement ou partiellement, de façon illimitée, perpétuelle et non exclusive par tout utilisateur au sein desdits services.

Par ailleurs, l’utilisateur autorise l’éditeur à diffuser les contenus proposés par l’utilisateur de façon publique, notamment par une éventuelle publication dans le titre magazine print. L’éditeur se réserve également le droit d’utiliser les contenus proposés par l’utilisateur à des fins promotionnelles, sur tout support et également auprès de tiers.

12. Droit applicable et for

En cas de litige, les conditions générales d’utilisation en vigueur sont utilisées comme base juridique. Les présentes conditions sont régies par le droit suisse, à l’exclusion de toute autre législation. L’utilisateur accepte que le for juridique soit établi à Lausanne (VD), en Suisse.

Charte utilisateur

En plus d’un site d’informations, generations-plus.ch est une communauté d'échange amical et de confiance dont les membres peuvent se rencontrer, échanger et partager ensemble des activités dans la vraie vie

Pour permettre le bon fonctionnement de votre communauté, trois mots sont essentiels: respect, gentillesse et civilité. Le respect mutuel permet à chacun d'exprimer son opinion, la gentillesse favorise les échanges et l'intégration des nouveaux membres, et la civilité préside aux discussions afin que chacun profite au maximum des possibilités offertes par generations-plus.ch

Cette charte d'utilisation a pour objectif de permettre à chaque membre de profiter au maximum de son expérience sur le site. L'inscription et l'utilisation du site suppose le respect de cette charte lors de chaque visite.

Profil, photo et centres d’intérêt

Votre profil est le visage que vous présentez aux autres membres. Plus votre profil est rempli avec soin, et plus vous inciterez les autres à entrer en contact avec vous, à dialoguer et à vous répondre. Soignez-le !

Le profil est accessible à tous les autres membres, évitez donc d’y divulguer vos coordonnées personnelles, numéros de téléphone ou adresses e-mail. La photo de profil, les centres d’intérêt et le pseudonyme ne doivent pas présenter de caractère commercial, de nudité, de pornographie, de caractère raciste, homophobe, antisémite, insultant ou de propagande.

Si vous le souhaitez, il est possible d’utiliser une image de votre choix (avatar) à la place d’une photo de profil. Il est alors nécessaire d’utiliser une photo libre de droit.

Certains profils peuvent cacher des intentions malhonnêtes. C’est le cas des membres trop jeunes, trop beaux ou trop parfaits. Ceux-ci peuvent cacher des escrocs, des commerciaux ou des personnages mal intentionnés. Restez vigilants.

Les autres membres ne vous connaissent pas. Un profil bien rempli avec une photo ou une image est le meilleur moyen de vous présenter à eux. C’est votre carte d’identité de membre de generations-plus.

Forums, messagerie privée

Les forums sont des espaces de discussions publics ouverts à tous les membres. Chacun est libre d’énoncer ses idées politiques, religieuses, idéologiques ou ses préférences sexuelles. Toutefois, ces propos devront toujours rester courtois et respectueux et en aucun cas porter atteinte à autrui, dans le respect du droit suisse et des CGU.

Il est strictement interdit d’utiliser les forums ou l’espace dédié aux commentaires (articles, voyages, activités etc.) dans le but de diffuser des messages agressifs ou insultants à l’encontre d’une personnalité, d’un membre, d’un groupe, d’une croyance ou d’une communauté. A cela s’ajoute les propos vulgaires, racistes, antisémites, islamophobes, pédophiles, homophobes et misogynes.

Toute formulation de ce genre sera modérée d’office et pourra faire l’objet d’un rappel à l’ordre ou d’un bannissement immédiat du site.

De belles rencontres peuvent naître dans la communauté, toutefois generations-plus n’est pas un site de rencontres amoureuses. Il n’est pas permis de chercher à contacter un membre de manière abusive ou contre son gré.

La vocation du forum n'est pas de régler en public les différends entre membres, qui relèvent du domaine privé. Aussi afin de préserver l'intérêt et l'attractivité des forums, les discussions créées dans le but de régler en public des différends individuels seront supprimées.

Il est interdit d’utiliser le site à des fins de harcèlement, de menace ou d’intimidation à l’encontre d’un membre pour quelque raison que ce soit. Tout propos publics ou privés violant la vie privée ou le respect du aux membres pourra donner lieu à des sanctions et des poursuites devant les autorités compétentes.

Vous ne pouvez pas vous entendre avec tout le monde. En cas de conflit de personne, ignorez simplement le membre concerné et ne l’attaquez pas. Si vous êtes ciblé par une attaque, informez-en le community Manager. Nous interviendrons au plus vite,  inutile de vous mettre en tort en répondant aux attaques.

Les attaques personnelles publiques sur le site à l’encontre d’un membre de l’équipe generations-plus constituent un motif d’exclusion.

D’autre part, les messages privés n’ont pas vocation à être diffusés et ne doivent être recopiés dans les forums sous aucun prétexte.

Enfin, il est strictement interdit d’utiliser les outils de discussion dans un but commercial, associatif ou promotionnel. Les propositions de services rémunérés, les appels aux dons et les levées de fonds sont strictement interdits et ce, pour quelque objectif que ce soit.

Même sur Internet, évitez de dire aux autres ce que vous n’aimeriez pas que l’on vous dise. Si vous n’avez pas l’habitude d’attaquer, provoquer, ou insulter les gens que vous croisez dans la rue, ne le faites pas non plus sur le forum.

Activités

Sur generations-plus, chacun est libre de proposer les activités de son choix au sein de son groupe régional, dans les limites de la décence, de la législation en vigueur et des quelques  éléments. A moins de préciser le contraire, les organisateurs d’activités s’engagent à organiser jusqu’au bout et à être présents le jour J. Les activités commerciales ou promotionnelles sont strictement interdites, même gratuites. Les activités doivent être organisées exclusivement sur generations-plus. Il est interdit de proposer un lien d’inscription obligatoire vers un autre site Internet, ou d’organiser des sorties via plusieurs sites différents.

Lors d’une sortie organisée à partir de generations-plus, chacun participe sous sa propre responsabilité. Ni les membres organisateurs ni le site ne pourront être tenus pour responsables. Les photos postées doivent concerner uniquement les activités auxquelles l’album est rattaché. L’équipe de modération se réserve le droit de supprimer toute photo qui ne correspondrait pas aux activités des membres ou ne respecterait pas la charte d’utilisation de generations-plus. L’enregistrement de photos choquantes, insultantes, agressives ou discriminatoires pourra entraîner leur suppression ainsi que celle des membres concernés.

Avant la publication des photos sur les albums de generations-plus, les membres doivent s’assurer que les personnes visibles donnent leur accord pour la diffusion de leur image sur le site. Dans le cas contraire les photos seront retirées par le membre qui les a postées ou par l’équipe de modération.

Lors de la suppression d’un profil, toutes les photos postées par les membres sont automatiquement retirées des albums du site.

Les membre de la communauté sont vos amis. Respectez-les en organisant vos activités, n’essayez pas de leur vendre quelque-chose et n’oubliez pas que vous êtes ici pour rencontrer les membres dans la convivialité.

Ambassadeurs

Les ambassadeurs sont des animateurs bénévoles en région qui ont choisi ce rôle. Via generations-plus, ils sont vos interlocuteurs privilégiés pour faire le lien entre votre groupe régional et notre équipe. Attention, les ambassadeurs ne sont pas des gendarmes!

Generations-plus se réserve le droit de destituer un membre de sa fonction d’ambassadeur si ce dernier enfreint la charte d’utilisation du site.

Représenter son groupe en tant qu’Ambassadeur est une fonction importante. Notre veut être sûr de donner ce rôle aux membres les plus actifs afin d’assurer la qualité et le meilleur échange possible avec les autres membres. Être ambassadeur signifie animer son groupe en proposant des activités conviviales. Ces bénévoles font vivre les groupes régionaux ; respectez-les.

Modération

Le contenu n'est pas examiné systématiquement par generations-plus avant d'être publié et ne traduit pas nécessairement l'opinion ou la ligne de conduite de generations-plus.

La modération du site peut aussi être faite à posteriori, mais nous ne pouvons évidemment pas tout voir. Vous pouvez donc nous signaler tout contenu contrevenant à la présente charte d’utilisation en le signalant au Community Manager.

Pour toute action contraire à cette charte d’utilisation, notre équipe se réserve le droit d’intervenir à n’importe quel moment et sans justification en :

Envoyant des messages aux membres pour leur demander de modifier leurs propos,
Adressant des avertissements aux membres concernés avant la suppression de leur compte,
Clôturant les espaces de discussion afin de stopper les nouveaux commentaires,
Supprimant les discussions et les commentaires de forums, blogs, articles, activités et profils,
Supprimant les activités ne respectant pas la charte d’utilisation du site.

L'équipe de modération se réserve le droit de procéder à un bannissement temporaire auprès des membres qui ne respectent pas la bonne conduite et l'éthique de notre Charte Utilisateur. Cette procédure sera mise en place en cas de conflits entre membres au sein des espaces publics (forum, commentaires...). Une fois ce délai expiré, l'équipe de modération débloquera les profils. Toutefois, si les conflits persistent, nous procéderons à la suppression de ces comptes.

La répétition de manquements au respect de notre Charte Utilisateur peut entraîner l’exclusion définitive du responsable de ces manquements qui ne sera pas autorisé à se réinscrire sous un autre pseudonyme.

Merci à vous !